Comptes-rendus du Conseil

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Ordre du jour :
– nomination d’un(e) secrétaire de séance ;
– approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal ;
– présentation du compte de gestion de l’exercice 2023 ;
– approbation du compte administratif de l’exercice 2023 ;
– affectation du résultat ;
– vote du taux des taxes locales directes ;
– vote des subventions communales ;
– vote du budget primitif de l’exercice 2024 ;
– modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud Essonne (CAESE) ;
– questions diverses.

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Ordre du jour :
– nomination d’un(e) secrétaire de séance ;
– approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal ;
– présentation des résultats de l’année 2023 et du projet de budget 2024 ;
– points d’actualité ;
– questions diverses.

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Ordre du jour :
– nomination d’un(e) secrétaire de séance ;
– approbation du conseil municipal précédent ;
– décisions modificatives du budget de la commune ;
– numérotage de voiries ;
– demande de subvention pour l’association « d’Hier à Aujourd’hui 91 » ;
– autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement ;
– don au Téléthon ;
– questions diverses.

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Ordre du jour :
– nomination d’un(e) secrétaire de séance ;
– approbation du conseil municipal précédent ;
– décisions du Maire ;
– délibération portant création d’un poste d’ATSEM ;
– demande de subvention par le Comité des Fêtes ;
– cantine scolaire : avenant Yvelines Restauration ;
– modification du règlement de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire ;
– questions diverses.

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Ordre du jour :
– nomination d’un(e) secrétaire de séance ;
– approbation du conseil municipal précédent ;
– décisions du Maire ;
– questions diverses.

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Ordre du jour :

Élection sénatoriales : élection des délégués titulaires et suppléants.

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Ordre du jour :
– nomination d’un(e) secrétaire de séance ;
– approbation du conseil municipal précédent ;
– décisions du Maire ;
– approbation du compte de gestion 2022 ;
– vote du compte administratif 2022 ;
– vote du budget primitif 2023 ;
– questions diverses.

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Ordre du jour :
– nomination d’un(e) secrétaire de séance ;
– approbation du conseil municipal précédent ;
– décisions du Maire ;
– débat d’orientation budgétaire ;
– conventions NEGOCIM ;
– questions diverses.

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Ordre du jour :
– nomination d’un(e) secrétaire de séance ;
– approbation du conseil municipal précédent ;
– décisions du Maire ;
– incorporation d’un bien sans maître dans le patrimoine communal ;
– création d’un droit de place sur le Marché de producteurs ;
– résultat de la consultation citoyenne ; convention proposée par la société TOTEM France ;
– décisions budgétaires modificatives ;
– logo pour la commune ;
– questions diverses.

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Ordre du jour :
– Nomination d’un(e) secrétaire de séance ;
– Approbation du conseil municipal précédent ;
– Décisions du Maire ;
– Projet de mandat de gestion pour le logement ;
– Demande de numérotage de propriété ;
– Nomination d’un Correspondant Incendie ;
– Décisions modificatives du budget de la commune ;
– Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement ;
– Subvention exceptionnelle à l’association Soleil d’Automne ;
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Nomination d’un secrétaire de séance.
– Approbation du conseil municipal précédent.
– Décisions du Maire.
– Bail commercial.
– Bail particulier.
– Création d’un poste de 4^e adjoint(e).
– Élection d’un 4^e adjoint(e).
– Création d’un poste de Conseiller délégué.
– Indemnités de fonction du 4^e adjoint(e) et Conseiller délégué.
– Délibération de la coupure de nuit de l’éclairage public.
– Numérotation de propriétés.
– Convention relatives aux modalités de remboursement par la collectivité de la rémunération des médecins membres du Conseil Médical interdépartemental et des expertises médicales.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Nomination d’un secrétaire de séance.
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal précédent.
– Décisions du Maire.
– Adhésion au service commun pour l’instruction des Autorisations du Droit des Sols.
– Examen des modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants.
– Création d’activité(s) accessoire(s) de chargée(s) de mission.
– Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2023.
– Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties.
– Approbation du temps de travail (1607 heures).
– Demande de numérotage d’une propriété.
– Approbation du règlement du City-Stade.
– Décisions modificatives budget commune et CCAS.
– Subventions aux associations.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Nomination d’un secrétaire de séance.
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal précédent.
– Décisions du Maire.
– Approbation du compte de gestion 2021.
– Vote du compte administratif 2021.
– Vote du budget primitif 2022.
– Délibération Compte Epargne Temps et heures supplémentaires suite avis des organismes paritaires.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Nomination d’un secrétaire de séance.
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal précédent.
– Décisions du Maire.
– Débat d’Orientation Budgétaire.
– Restauration scolaire : participation au groupement de commande pour la fourniture et la livraison des repas en liaison froide.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Nomination d’un secrétaire de séance.
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal précédent.
– Décisions du Maire.
– Point d’actualité sur l’acquisition du Vauvert.
– Rapport d’activité 2020 de la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud-Essonne. (CAESE)
– Approbation des nouveaux statuts du S.I.É.G.E. (Syndicat Intercommunale d’Énergie du Grand Étampois)
– Délibération sur le temps de travail (1607 heures).
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent.
– Décisions du Maire.
– Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent
– Décisions du Maire.
– Approbation de la répartition dérogatoire du Fond national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) au titre de l’année 2021.
– Révision du tarif des concessions du cimetière.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent
– Décisions du Maire.
– Personnel : Compte Epargne Temps et heures supplémentaires.
– Décision modificative du budget de la commune.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent
– Décisions du Maire.
– Création d’un emploi permanent d’adjoint technique.
– Convention avec Citic.
– Point finances.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent
– Décisions du Maire.
– Approbation du compte de gestion « commune » 2020.
– Vote du compte administratif « commune » 2020.
– Vote des taux d’imposition 2021.
– Vote du budget primitif « commune » 2021.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal précédent.
– Décisions du Maire.
– Rapport Orientation Budgétaire (ROB).
– Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).
– Dotation d’équipement des territoires ruraux 2021 (DETR).
– Motion stockage de déchets à Saint-Hilaire 91.
– Opposition au transfert automatique du Plan Local d’Urbanisme a la CAESE.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13/11/2020
– Décisions du Maire.
– Approbation du nouveau blason.
– Création d’un terrain de pétanque.
– Approbation des budgets de dissolution eau et assainissement.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11/09/2020
– Décisions du Maire : déclarations d’intention d’aliéner un bien.
– Autorisation de déposer des dossiers de demandes de subventions.
– Acquisition d’une chaudière pour le groupe scolaire et demande d’aide financière SIEGE.
– Acquisition à titre gratuit (alignement de 46 m²)
– Plan de relance 2020 CAESE.
– Demande de sponsoring / mécénat Athlétic Club Mérévillois.
– Demande de numérotage de propriétés.
– Charte engagement pour le conseil en Énergie Partage avec ALEC.
– Autorisation à liquider et mandater des dépenses
– Demande d’attribution d’autorisation de stationnement pour un taxi
– Attribution de chèques cadeau au personnel de la commune
– Validation de modifications de lignes budgétaires
– Opposition au transfert automatique de la compétence « Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale » à la CAESE
– Prévisions de travaux pour 2021
– Représentation de la commune au sein des commissions de la CAESE
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Approbation du compte rendu du conseil municipal du 02 juillet 2020.
– Décisions du Maire.
– Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs.
– Transfert des pouvoirs de police du Maire au Président de la CAESE.
– Élections : composition de la commission de contrôle.
– Protocole d’adhésion au service de médecine préventive.
– Convention nouveaux tarifs d’électricité.
– Augmentation subvention associations tennis club et Ormoy Gym suite COVID 19.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Approbation du compte rendu du conseil municipal du 09 juin 2020.
– Décision du Maire.
– Approbation du compte de gestion 2019 du Trésorier budgets « commune » « eau » ‘assainissement ».
– Vote des comptes administratifs  « commune » « eau » « assainissement » 2019.
– Vote des taux d’imposition 2020.
– Vote des budget primitifs « commune » 2020.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Approbation du conseil municipal du 25 mai 2020.
– Décisions du Maire,
– Numérotage de voirie suite à projet de division.
– Point sur le marché commerce   logement,
– Indemnités des adjoints.
– Primes  personnel COVID 19.
– Rapport annuel du délégataire 2019 eau potable.
– Désignation des délégués au SEDRE.
– Demandes de subventions/aides financières.
– Questions diverses.

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Ordre du jour :
– Installation du conseil municipal
– Élection du Maire
– Désignation d’un secrétaire de séance
– Fixation du nombre des adjoints
– Élection des adjoints
– Charte de l’élu local.
– Nomination des délégués communautaires
– Élection des délégués aux :
—* Syndicat Intercommunal de Transport du Grand Etampois (S.I.T.G.E)
—* Syndicat Intercommunal d’Énergie du Grand Etampois (S.I.E.G. E.)
– Désignation des membres dans les commissions communales :
—* Urbanisme et Environnement
—* Finances et Travaux
—* Appel Offres
—* Délégation de Services Publics
—* Affaires Scolaires
—* Caisse Des Écoles
—* Centre Communal d’Action Sociale
—* Communication
—* Animation Fêtes
—* Commission jeunes
– Délégations au Maire

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